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S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 4.1.6
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Texte complet
4.1.6. Aucun explosif ne doit être abandonné.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 4.1.6; D. 57-2015, a. 7.
4.1.6. Aucun explosif, détonateur, amorce électrique ou autre accessoire ne doit être abandonné.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 4.1.6.
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